Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les Refusés
Gillet Véronique
Vannier Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
3765357
Date de dépôt :
09/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Les Refusés de Gillet Véronique

Présentation de la marque Les Refusés

Déposée le 9 septembre 2010 par Gillet Véronique et Vannier Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Refusés »

Les déposants sont Gillet Véronique domicilié(e) 99 rue Oberkampf - 75011 - PARIS - France et Vannier Jean-Jacques domicilié(e) 31 rue Lafayette - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gillet Véronique domicilié(e) 99 rue Oberkampf - 75011 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Gillet Véronique a également déposé les autres marques suivantes : Les Refusés


Gillet Véronique - 99 rue Oberkampf - 75011 - PARIS - France

Vannier Jean-Jacques - 31 rue Lafayette - 75009 - PARIS - France


Gillet Véronique - 99 rue Oberkampf - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Inscription le 30 mars 2011 - Rejet total n°546183 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-30

Inscription le 12 avril 2011 - Demande de relevé de déchéance n°546902 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12

Inscription le 20 avril 2011 - Désistement à la suite d'une demande de relevé de déchéance n°547391 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-20

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.